Accueil > Mentions légales

Mentions légales

LES MENTIONS LÉGALES POUVANT ÊTRE MODIFIÉES A TOUT MOMENT ET SANS PRÉAVIS NOUS VOUS INVITONS A LES CONSULTER RÉGULIÈREMENT.

CNO-associés

SARL. RCS CRETEIL 514 818 582 - Siret : 51481858200017

3 RUE JULES FERRY
94100 SAINT MAUR DES FOSSES

tel 33.(0).01.42.83.09.51
contact@cno-associes.com

Identification du site web www.cno-associes.com

- Conception / Réalisation du site :
CREATIKA
Siège social : 1 rue Messire Denis - 60134 Villers St-Sépulcre- France
http://www.creatika.fr - tél. 09 82 56 19 04

- Fournisseur d'hébergement du Site :
OVH Hébergement
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.
http://www.ovh.com

Le site cno-associes.com peut fournir des liens ou des références à d'autres sites non contrôlés par CNO-associés.
En conséquence, CNO-associés décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenu responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l'utilisation ou recours à de tels contenus ni de l'accès ou de l'impossibilité d'accès à ces sites. Les liens permettant d'accéder à d'autres sites sont fournis aux utilisateurs de ce site Web uniquement à des fins de commodité.
Nous vous invitons à nous adresser vos questions et commentaires concernant ce site Web ou à nous signaler tout contenu que vous estimez inexact.

CONDITIONS GENERALES



Les contenus figurant sur ce site Web sont uniquement fournis à des fins d'information générale. Bien que nous nous efforcions que toutes les informations présentées sur ce site soient actualisées et exactes, des erreurs peuvent apparaître de temps à autre. Ce site Web n'est pas nécessairement mis à jour quotidiennement et certaines informations peuvent ne pas être les plus récentes.

PROPRIETÉ INTELLECTUELLE



CNO-associés est un nom, une marque et une enseigne déposée auprès de l'institut national de la propriété industrielle INPI.
Le fait que notre site Web soit librement accessible ne signifie pas que nous renonçons à nos droits ni aux droits de tout tiers attachés aux contenus figurant sur notre site Web. Les contenus disponibles sur ce site Web sont la propriété de CNO-associés, ou de ses concédants et sont protégés par des droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Vous pouvez librement afficher et imprimer les informations obtenues sur ce site Web pour votre utilisation personnelle mais vous ne pouvez reproduire autrement tout contenu sans l'accord écrit et préalable de son propriétaire. Vous pouvez librement encourager d'autres personnes à accéder elles-mêmes aux informations disponibles sur ce site Web et leur indiquer comment les trouver. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les demandes d'autorisation pour reproduire ou distribuer des contenus trouvés sur ce site Web doivent être adressées à :

CNO-associés
3 RUE JULES FERRY
94100 SAINT MAUR DES FOSSES

tel 33.(0).01.42.83.09.51
contact@cno-associes.com

INFORMATIQUE ET LIBERTES



Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client est dûment informé qu’il peut à tout moment accéder aux informations personnelles le concernant et détenues par Michaël Bourgeonnier et demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

...POUR AIDER
A lA CONNAISSANCE
ET A LA PRISE
DE DECISION
Designed By : Creatika